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Du lundi au vendredi de 9h00 à 20h30, et le samedi de 9h00 à 13h00
Ouvert toute l'année

Règlement intérieur de l'association Hl-Sport

Conditions générales d'adhésion – règlement intérieur

Contrat d'engagement H.L. Sport :

Pour l'année 2020/2021, en raison du COVID 19, le contrat d'abonnement est établi au trimestre. Il sera reconduit de manière tacite à chaque fin de période. L'abonné(e) se réserve le droit de résilier (par écrit) sans préavis au terme de la période définie à l'inscription s'il ne souhaite pas poursuivre la saison sportive. L'arrêt des prélèvements intervient dès l'échéance.

L'entrée à la salle de sports est immédiate dès lors que le dossier complété et signé ainsi que le règlement sont remis au responsable.

Garantie du prix :

Pendant toute la durée du contrat, le prix fixé est garanti en euros constants. En cas d'interruption du contrat à l'initiative de l'abonné(e) et quelle qu'en soit la cause, ou la durée à l'exclusion d'un cas de force majeure (article 13), l'association se réserve la possibilité de réviser le prix de l'abonnement lors de la réactivation du contrat.

Attestation/certificat médical/décharge médicale :

L'adhérent(e) doit fournir un certificat médical de moins de 3 mois dès l'inscription. Ce certificat reconnaît l'aptitude à utiliser les services proposés et à suivre les cours dispensés par le club.

A défaut, l'adhérent(e) déclare que son état de santé lui permet de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement l'utilisation des services, matériels et installations proposés par le club. Les personnes sujettes aux crises d'épilepsie ou autre pathologies susceptibles de complexifier l'intervention des équipes médicales et sauveteurs doivent en informer expressément le responsable de la salle de sports.

A défaut de remise d'un certificat médical, l'adhérent(e) exonère l'association de toutes réclamations et actions visant à engager la responsabilité de cette dernière en raison de dommages survenus lors de la pratique des activités sportives à la salle HL Sport.

Vestiaires/dépôt :

L'adhérent(e) a la faculté d'utiliser des casiers dont l'utilisation est limitée à la durée de la séance. Il est rappelé expressément que les vestiaires ne font l'objet d'aucune surveillance spécifique. L'adhérent(e) reconnaît ainsi avoir été parfaitement informé(e) des risques encourus par le fait de placer des objets de valeur dans les vestiaires communs. L'association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

Responsabilité civile/dommage corporel :

La salle de sports est assurée pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel ainsi que celle de ses adhérent(e)s, conformément à l'Article L.321-1 du Code du sport. Cette assurance a pour objet de couvrir l'association HL Sport contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l'exploitation : dommages corporels et matériels.

La responsabilité civile de l'association HL Sport ne pourra être engagée en cas d'accident résultant du non respect des consignes de sécurité ou d'utilisation inappropriée des appareils ou autres installations.

L'association HL Sport décline toute responsabilité en cas d'accident survenant en dehors de la salle même pendant les séances d'entraînement.

De son côté, l'adhérent(e) est invité(e) à souscrire une police d'assurance responsabilité civile personnelle le/la couvrant de tous les dommages qu'il/elle pourrait causer à un tiers, de son propre fait, pendant l'exercice des activités de la salle de sports. Conformément à l'Article L,321-4 du Code du sport, l'association HL Sport informe l'abonné(e) de l'intérêt de souscrire un contrat d'assurance ayant pour objet de proposer des garanties susceptibles de réparer les atteintes à l'intégrité physique dont il pourrait être victime en cas de dommages corporels, et ce auprès de l'assureur de son choix.

Modalités de résiliation/exclusion :

A l'initiative de l'adhérent :

La demande de résiliation est possible – aucun remboursement ne sera effectué sur la période inactive sauf cas de force majeur : maladie, accident, mutation, empêchant l'adhérent de bénéficier des services du club.

A l'initiative du club :

Le non respect du règlement intérieur, le refus du paiement de l'adhésion et/ou le règlement de la cotisation, ou tout acte de malveillance volontaire (dégradation volontaire de matériel ou des locaux, volonté manifeste de perturber le bon déroulement des séances d'entraînement) peuvent déclencher une procédure d'exclusion. Egalement en cas de fraude dans la constitution du dossier d'abonnement, fausse déclaration, falsification des documents.

Accueil des enfants mineurs :

La prise en charge des enfants et la responsabilité du club ne sont assurés que pendant les heures de cours et entraînements. Les parents ou tuteurs, avant de laisser leur(s) enfant(s) devront s'assurer de la présence d'un responsable de séance.

De même à la fin des cours, les parents ou tuteurs devront reprendre leur(s) enfant(s) à l'intérieur de la salle, limite de responsabilité du club. En cas d'absence d'un parent à la fin de l'activité, les parents seront contactés par tout moyen utile.

En cas de non réponse, l'enfant sera remis aux autorités compétentes (gendarmerie).